Adaptation d'un logement à HAGUENAU pour des personnes en situation de handicap Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création de logements locatifs sociaux financés en prêts locatifs aidés d'intégration (PLA-I) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création de logements locatifs très sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de partenariat au titre du Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et de la valorisation du patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politiques de l'habitat de la ville de HAGUENAU et du Département - Convention de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement de la mise en oeuvre du programme local de l'habitat de la communauté de communes de la Région de Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement d'une action de sensibilisation des communes prélabellisées ''Quartier Plus 67'' à l'autopromotion Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement de la construction d'une aire d'accueil de grand passage pour les gens du voyage à ESCHAU Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement de l'extension du restaurant universitaire de Cronenbourg à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien en faveur de divers projets Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention à la section du Bas-Rhin de l'Association des membres de l'Ordre des palmes académiques (AMOPA) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projets INTERREG IV A ''Upper Rhine Valley - Marketing international'' et ''Horizon 2020 - Accélérer la transition énergétique dans le Rhin Supérieur'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention dans le cadre d'un projet solidaire ''Niederbronn-les-Bains - Fianarantsoa'' (Madagascar) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien aux projets de coopération des collèges avec des régions partenaires du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Second appel à projets de solidarité internationale 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renégociation du remboursement d'une avance - Communauté de communes du Pays de Wissembourg Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif harmonisé d'aide à la création ou à la reprise d'entreprises artisanales - Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association ''Rhin Vivant'' - Devenir de l'avance remboursable accordée par le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et de la restauration traditionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition du Chalet du Champ du Feu Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux ateliers de transformation en zone de montagne - Aide au titre de la mesure agro-environnementale en faveur de la race bovine vosgienne Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées (quatrième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions (cinquième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (cinquième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2012 (deuxième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions relatives à la voirie dans les quartiers en rénovation urbaine Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin